Mentions légales

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://abersroad.com sont :

 

Entreprise :

Editeur du Site : ABERS ROAD

Numéro de SIRET : 830833406

Responsable éditorial : Rémy FRANCON

13 impasse de Odeven, 29830 SAINT-PABU

Téléphone :0257520573 – Fax : 0257520573

Email : 

Accéder à notre formulaire de contact ici

Site Web : https://abersroad.com

 

Hébergement :

Hébergeur : OVH

2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX

Site Web : https://www.ovh.com/fr/

 

Conditions d’utilisation :

ABERS ROAD met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Abers Road, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Abers Road n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’Abers Road, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Abers Road, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par Abers Road est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques d’Abers Road et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse d’Abers Road sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs du site https://abersroad.com  ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Abers Road

 

Droits d’images

© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive d’Abers Road.

 

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Abers Road ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant d’Abers Road. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Abers Road décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

 

Cookies

Le site https://abersroad.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.

 

Données nominatives :

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Abers Road. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

 

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet  https://abersroad.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

 

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration  auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés http://www.cnil.fr/

Les présentes conditions du site https://abersroad.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.